Les modifications simplifiées n°1 du PLU sont indiquées en rouge
Plan Local d’Urbanisme – BORDEREAU des PIECES
1a – Rapport de présentation
1b : Modification simplifiée n°1 – Dossier d’approbation
1c : Modification simplifiée n°1 – Notice explicative
2a – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2b – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
3 – Modification simplifiée n°1 – Règlement modifié
4 – Modification simplifiée n°1 : Pièces graphiques modifiées : Zonage d’ensemble et zonage village
5 – Annexes (Pièces écrites)
5.1 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
5.2 – Éléments relatifs au réseau d’Eau Potable
5.3 – Éléments relatifs au réseau d’Assainissement
5.4 – Éléments relatifs au dispositif d’élimination des Déchets
5.5 – Arrêtés DUP protection captages eau potable
6 – Annexes (Pièces graphiques)
6.1 – Plan des Servitudes d’Utilité Publique
6.2 – Plan du réseau d’Eau Potable
6.3 – Plan du réseau d’Assainissement
6.4 – Modification simplifiée n°1 : Réglementation des boisements
7 – Plan de Prévention des Risques Inondation
8 – Zonage d’assainissement
8.1 – Notice
8.2 – Plan de zonage d’assainissement
1 – Présidentielle
