Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Zonage d’assainissement

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Plan Local d’Urbanisme – BORDEREAU des PIECES

1 – Rapport de présentation
2a – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2b – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
3 – Règlement (Pièce écrite)
4 – Règlement (Pièces graphiques)

4.1 – Plan de zonage – Plan d’ensemble au 1/7000°
4.2 Plan de zonage – Plan du Village au 1/2500°

5 – Annexes (Pièces écrites)

5.1 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
5.2 – Éléments relatifs au réseau d’Eau Potable
5.3 – Éléments relatifs au réseau d’Assainissement
5.4 – Éléments relatifs au dispositif d’élimination des Déchets
5.5 – Arrêtés DUP protection captages eau potable

6 – Annexes (Pièces graphiques)

6.1 – Plan des Servitudes d’Utilité Publique
6.2 – Plan du réseau d’Eau Potable
6.3 – Plan du réseau d’Assainissement
6.4 – Règlementation des boisements

7 – Plan de Prévention des Risques Inondation
8 – Zonage d’assainissement

8.1 – Notice
8.2 – Plan de zonage d’assainissement

9 Plan du périmètre du Droit de Préemption Urbain