Le PLU

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)


Le nouveau PLU

(note: certaines pièces graphiques en haute définition étant trop lourdes pour se trouver ici, vous n’en trouverez qu’un aperçu. Pour en avoir une meilleure lecture, merci de les consulter en mairie.)

1 – Rapport de présentation

Sommaire
 1ère partie – diagnostic socio-économique & urbain
introduction
– I. Démographie
– II. Activités économiques
– II. carte agriculture : occupation des sols
– II. carte agriculture : exploitations agricoles et ilots déclarés
– II. carte équipements, services, tourisme
– III. Habitat et urbanisation
– IV. Services et équipements
 2ème partie – analyse de l’état initial de l’environnement
– I. Paysage
– II. Contexte morphologique
– III. Milieux naturels : espaces naturels remarquables
– III. Milieux naturels : occupation du sol et biodiversité
– III. Milieux naturels : fonctionnalité
 écologique
– III. Milieux naturels : annexes
– IV. Les réseaux et leur gestion
– V. La gestion des eaux
– VI. Risques et nuisances
– VII. Transport et déplacements
– VIII. Histoire et patrimoine
 3ème partie – 
Justification des choix retenus dans le P.L.U.
– 
I. motivation des orientations du PADD
– 
II. explication des choix retenus pour les orientations d’aménagement et le règlement et cohérence avec le PADD
4ème PARTIE – Evaluation environnementale
– I. articulation du PLU avec les autres documents
– 
II. rappel état initial de l’environnement et les enjeux écologiques
– III. Justification du parti retenu
– 
IV. incidence prévisible de la mise en oeuvre du PLU sur les milieux naturels et mesures pour éviter, réduire ou compenser les conséquences dommageables
– 
V. évaluation des incidences au  titre de Natura 2000
– 
VI. synthèse du volet écologique et indicateurs
– 
VII. incidence prévisible du PLU sur les autres composantes de l’environnement; mesures et indicateurs
– 
VIII. résumé non technique

2a – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2b – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
3 – Règlement (Pièce écrite)
4.1 – Plan de zonage – Plan d’ensemble au 1/7000°
4.2 Plan de zonage – Plan du Village au 1/2500°
5 – Annexes (Pièces écrites)
6.1 – Plan des Servitudes d’Utilité Publique
6.2 – Plan du réseau d’Eau Potable
6.3 – Plan du réseau d’Assainissement
6.4 – Règlementation des boisements
6.5 – Zonage Assainissement
7 – Plan de Prévention des Risques Inondation